Ruelle sur Touvre
ruelle sur touvre

Prochain Conseil Municipal – lundi 08 juin 2020 à 18 heures

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le lundi 08 juin 2020 à 18 heures – Salle du Conseil Municipal.

 

L’ordre du jour sera le suivant :

 

1 – Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux des 9 mars 2020, 5 mai 2020 et 25 mai 2020,

2 – Création et composition des commissions municipales,

3 – Élection des délégués intercommunaux et désignation des représentants de la commune dans les différentes instances et associations,

4 – Recrutement d’agents contractuels sur des emplois permanents pour faire face aux absences et indisponibilités de fonctionnaires ou d’agents contractuels,

5 – Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité,

6 – Versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de COVID-19,

7 – Cession de l’ancien réfectoire de l’école Alphonse Daudet,

8 – Cession de parcelle AR n° 219 à Monsieur et Madame Vincent,

9 – Extension de la maison de santé – Travaux d’aménagement – Demandes de subventions,

10 – Création d’un aménagement cyclable et d’une passerelle de franchissement de la Touvre – Villement – Brebonzac – Demande de subvention,

11 – Questions diverses.

 

Pour le bon déroulement de cette réunion, le conseil scientifique (avis du 8 mai 2020) préconise le respect des règles sanitaires suivantes :

 

  • Port du masque individuel,
  • Lavage des mains avec une solution hydroalcoolique au remplissage du bulletin de vote,
  • Utilisation d’un stylo personnel.

 

La séance se tiendra en présence du public qui sera accueilli dans la salle des mariages avec un effectif limité à 25 adapté à la salle tout en respectant les mesures barrières. Le port du masque est obligatoire pour le public.


Partager :
  • imprimer
  • mail