Ruelle sur Touvre
ruelle sur touvre

Mentions légales

Éditeur : Mairie de Ruelle sur Touvre

Directeur de la publication : Maire de Ruelle sur Touvre

Conception du site internet : NTConseil / Actunet

Hébergeur : NTConseil / Actunet

Traitement des données personnelles
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi “Informatique et libertés”). Pour l’exercer adressez-vous à Mairie de Ruelle sur Touvre.

Droit d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de son directeur de publication. La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve de 3 conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion
– respect de l’intégralité des documents reproduits : pas d’altération ni de modification d’aucune sorte
– citation claire et lisible de la source sous forme suivante : ex : ce document provient du site www.ville-ruellesurtouvre.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. L’adresse du site doit impérativement figurer dans la référence. Pour d’autres utilisations, adressez-vous à Mairie de Ruelle sur Touvre au 05 45 65 62 95.