Réunion du Conseil Municipal Lundi 14 septembre 20h
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 14 septembre 2020 à 20h00
Salle du Conseil Municipal – Mairie
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux des 8 juin 2020, 29 juin 2020 et 10 juillet 2020,
2 – Rapport d’activités du Syndicat Intercommunale de Restauration Collective de Ruelle sur Touvre et de l’Isle d’Espagnac – Exercice 2019,
3 – Rapport annuel 2019 – Société Publique Locale (SPL) – Grand Angoulême Mobilité Aménagement (GAMA),
4 – Accord avenant n° 1 à la convention relative au service de santé et de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente,
5 – Fixation du coût horaire moyen d’un agent communal pour la valorisation des travaux effectués en régie et dans le cadre de la mise à disposition de personnel,
6 – Délégations consenties au maire par le Conseil Municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
7 – Dernière phase de réaménagement de la médiathèque – Demande de subvention au Département,
8 – OPH de l’Angoumois – Demande de garantie d’emprunt à hauteur de 25 % pour le financement de l’acquisition et l’amélioration d’un logement sis 12 rue du Maine-Gagnaud à Ruelle sur Touvre,
9 – OPH de l’Angoumois – Demande de renouvellement de garanties aux nouvelles caractéristiques de ces prêts,
10 – Cession d’une bande de la parcelle cadastrée AM 160(p) – Le Terrier des Seguins,
11 – Transfert des voiries et espaces publics – Linkcity,
12 – Cession de l’ancien réfectoire de l’école Alphonse Daudet,
13 – Instauration de la taxe sur les friches commerciales,
14 – Convention relative à l’aménagement et à l’entretien d’équipements de voirie sur le domaine public départemental,
15 – Fixation de la participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Ruelle sur Touvre pour les communes dont les enfants fréquentent les écoles de la ville – Année scolaire 2019-2020,
16 – Règlement de fonctionnement des temps périscolaires maternels et élémentaires,
17 – Questions diverses.
