Déclaration de volailles : Les mesures de biosécurité à appliquer dans les basses cours
![](https://www.ville-ruellesurtouvre.fr/wp-content/uploads/2020/11/selective-focus-shot-chicken-grass-farm-1170x252.jpg)
À destination des détenteurs de volailles ou autres oiseaux captifs destinés uniquement à une utilisation personnelle, non commerciale.
Arrêté_24-02-2006 : déclaration_volaille
Déclaration à remplir et à retourner à la mairie : détenteurs de volaille_mairie_cerfa_15472