Déclaration de volailles : Les mesures de biosécurité à appliquer dans les basses cours

À destination des détenteurs de volailles ou autres oiseaux captifs destinés uniquement à une utilisation personnelle, non commerciale.

Arrêté_24-02-2006 : déclaration_volaille

Déclaration à remplir et à retourner à la mairie : détenteurs de volaille_mairie_cerfa_15472