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Conseil Municipal
27 février 2023 à 18 h 00 min - 20 h 00 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 27 février 2023 à 18h00 Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 12 décembre 2022 et 30 janvier 2023,
02 – Création d’un emploi statutaire : filière technique – Catégorie C – Adjoint Technique – Temps complet,
03 – Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade – Création :
– Un emploi d’agent social principal de première classe à temps complet (catégorie C),
– Un emploi d’agent social principal de première classe à temps non complet (28.10/35ème) (catégorie C),
– Un emploi d’adjoint technique principal de première classe à temps complet (catégorie C),
– Un emploi d’adjoint technique principal de première classe à temps non complet (29,25/35ème) (catégorie C),
– Un emploi de technicien principal de première classe à temps complet (catégorie B),
04 – Actualisation du tableau des indemnités du maire et des adjoints,
05 – Construction de la crèche de Ruelle sur Touvre – Surcoûts 1ère tranche de travaux – Demandes de subvention,
06 – Construction de la crèche de Ruelle sur Touvre – 2ème tranche de travaux – Demandes de subvention,
07 – Ouverture au LOC 1 pour les propriétaires bailleurs dans la convention PIG et OPAH RU relative au conventionnement des logements avec l’ANAH et intégration du périmètre façade à la convention dans le cadre d’un avenant,
08 – Conventionnement avec le Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de Ruelle sur Touvre et de l’Isle d’Espagnac – Fabrication et livraison de repas pour la crèche « Les Petits Pieds de Ruelle »,
09 – Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2023,
10 – Cession des parcelles cadastrées BD 240 et 241 – 234 rue Maurice Bouchor,
11 – Convention de servitude consentie à Enedis pour le passage d’une ligne électrique – Plantier du Maine-Gagnaud,
12 – Convention de servitude consentie à GRDF pour la passage d’une canalisation – Lieu-dit La Fonderie,
13 – Convention de mise à disposition d’un terrain à usage de parking à Naval Group,
14 – Rénovation de l’éclairage du stade des Grands Champs – Demande de fonds de concours GrandAngoulême,
15 – Rénovation du tennis couvert – Demande de fonds de concours GrandAngoulême,
16 – Questions diverses.