Conseil municipal
7 juillet à 18 h 00 min - 20 h 00 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 07 JUILLET 2025 à 18h Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2025,
02 – Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de Ruelle sur Touvre et de l’Isle d’Espagnac – Exercice 2024,
03 – Création d’un emploi statutaire : filière culturelle – catégorie C – adjoint du patrimoine – temps non complet (31/35ème),
04 – Création d’un emploi statutaire : filière médico-sociale – catégorie C – agent social – temps complet,
05 – Opérations de construction de logements sur la commune : demandes de subventions,
06 – Installation d’ombrières photovoltaïques sur les parkings de la commune,
07 – Pass Accession 2025 – 2027,
08 – Décision modificative n° 01 / 2025 – Budget principal de la commune,
09 – Questions diverses