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Conseil Municipal
1 septembre à 18 h 00 min - 19 h 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 1er Septembre 2025 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 02 juin 2025 et 07 juillet 2025,
02 – Rapport annuel 2024 – Société Publique Locale (SPL) – GrandAngoulême Mobilité Aménagement (GAMA),
03 -Approbation de la Convention Territoriale Sociale engageant la commune de Ruelle sur Touvre dans une démarche labellisante en transition écologique et sociale spécifique à la Petite Enfance (Label Vie),
04 – Adhésion options « Infogérance » et « Pares-feux » – Agence Technique Départementale de la Charente,
05 – Acquisition des bois du Chemin de la Messe – Demande de subvention,
06 – Demande de subvention dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR – DETR),
07 – Mise à disposition des moyens communaux pour la période préélectorale aux élections municipales 2026,
08 – Création d’un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences,
09 – Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi statutaire : filière médico-sociale – Catégorie C – Agent social – Temps complet,
10 – Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi statutaire : filière administrative – Attaché territorial – Catégorie A – Temps complet,
11 – Recrutement d’un contrat d’apprentissage,
12 – Questions diverses.