- Cet évènement est passé.
Conseil Municipal
6 octobre à 18 h 00 min - 19 h 00 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 06 octobre 2025 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er septembre 2025,
01 bis – Présentation du travail des enfants du Conseil Municipal des Jeunes 2024/2025,
02 – ZAC des Seguins et des Ribéreaux : Approbation du compte-rendu d’activités (CRAC) 2024 de la SAEML Territoires Charente – Point bloqué,
03 – Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRC) et détermination du prorata de la contribution,
04 – Signature d’une convention tripartite entre la commune de Ruelle sur Touvre, la Fédération de pêche de la Charente et l’Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA) – La Truite Saumonée,
05 – Modification du tableau des effectifs – Création de deux emplois statutaires : filière médico-sociale – catégorie C – Atsem principal de 2ème classe et Atsem principal de 1ère classe – Temps non complet (34/35ème),
06 – Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences,
07 – Approbation du règlement des accueils périscolaires – Année scolaire 2025-2026,
08 – Modification des critères d’inscription du règlement intérieur de l’animation de quartier,
09 – Fixation de la participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques – Année scolaire 2024-2025,
10 – Validation plan particulier de mise en sécurité (PPMS) – Ecoles élémentaires Jean Moulin et Robert Doisneau – école maternelle Andrée Gros Duruisseau,
11 – Questions diverses.