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Conseil municipal
3 avril 2023 à 18 h 00 min - 20 h 00 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 03 avril 2023 à 18h00 Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2023,
02 – Approbation du compte de gestion budget principal – Exercice 2022,
03 – Approbation du compte administratif 2022 – Budget principal,
04 – Affectation des résultats de l’exercice 2022 – Budget principal,
05 – Adoption du budget principal – Exercice 2023,
06 – Révision de l’autorisation de programme n° AP6 – 2020 pour l’aménagement du Quartier de Villement,
07 – Révision de l’autorisation de programme n° AP7 – 2020 pour la rénovation de la Maternelle Chantefleurs,
08 – Révision de l’autorisation de programme n° AP8 – 2020 pour la construction d’une crèche,
09 – Révision de l’autorisation de programme n° AP9 – 2022 pour la rénovation énergétique des bâtiments,
10 – Révision de l’autorisation de programme n° AP10 – 2022 pour la rénovation de l’éclairage public,
11 – Approbation du compte de gestion – Budget annexe « Maine-Gagnaud » Exercice 2022,
12 – Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe « Maine-Gagnaud »,
13 – Affectation des résultats de l’exercice 2022 – Budget annexe « Maine-Gagnaud »,
14 – Adoption du budget annexe Maine-Gagnaud – Exercice 2023,
15 – Fixation des taux des taxes directes locales pour 2023,
16 – Montant des dépenses affectées à l’action sociale du personnel sur l’exercice budgétaire 2023,
17 – Création d’un poste d’agent polyvalent d’entretien des locaux à temps non complet (20/35ème) dans le cadre du dispositif « Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) – Parcours emploi compétences »,
18 – Création d’un poste d’agent polyvalent d’entretien des locaux et d’accueils périscolaires à temps non complet (22/35ème) dans le cadre du dispositif « Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) – Parcours emploi compétences »,
19 – Création d’un poste d’agent polyvalent de la qualité des espaces publics à temps complet dans le cadre du dispositif « Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) – Parcours emploi compétences »,
20 – Cession à l’euro symbolique de l’ancienne école du Maine-Gagnaud au profit de GrandAngoulême pour la mise en place d’une école de le 2ème chance : modification de la délibération du 12 septembre 2022,
21 – Campagne incitative pour la restauration des façades,
22 – Formation des élus,
23 – Questions diverses.