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Conseil Municipal
2 mai 2023 à 18 h 00 min - 20 h 00 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Mardi 02 mai 2023 à 18h00 Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03 avril 2023,
02 – Création d’emplois non permanents pour accroissements temporaires d’activité – Article L 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique Territoriale,
03 – Création de deux emplois statutaires : filière technique – catégorie C – adjoint technique – temps non complet (27/35ème),
04 – Création de 12 postes saisonniers – Eté 2023 à temps complet,
05 – Recherche de gîtes géothermiques et ouverture de travaux miniers de recherche – crèche multi-accueil de Ruelle sur Touvre,
06 – Demande de compétence à Grand Angoulême pour l’instauration du permis de louer / annule et remplace la délibération du 07 mars 2022,
07 – Demande d’adhésion au GIP GrandAngoulême pour l’instauration du permis de louer,
08 – Convention de servitude consentie à Enedis pour le passage d’une ligne électrique – Les Grands Champs de Vaugeline,
09 – Rénovation énergétique du centre culturel et production d’énergie renouvelable photovoltaïque en autoconsommation collective – 3ème tranche – demande de subventions,
10 – Vote des subventions de fonctionnement 2023 aux associations,
11 – Vote des subventions sur projet 2023 aux associations ruelloises,
12 – Questions diverses