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Conseil Municipal
13 novembre 2023 à 18 h 00 min - 19 h 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 13 NOVEMBRE 2023 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 octobre 2023,
02 – Création d’un emploi fonctionnel de directeur ou de directrice général(e) des services,
03 – Modification du tableau des effectifs – Suppressions de postes,
04 – Autorisation générale et permanente de poursuites au comptable public,
05 – Décision modificative n° 3/2023 – Budget principal de la commune,
06 – Mise en place du référentiel M57 et du compte financier unique,
07 – Ouverture d’une ligne de trésorerie,
08 – Travaux cimetières de « La Croix Rompue » et « Jean Fils » – Demandes de subvention,
09 – Création de zones d’accélération des énergies renouvelables,
10 – Dispense de purge dans le cadre de passation d’actes authentiques,
11 – Dénomination du terrain situé entre la rue de la Vergnade et la rue Camille Pelletan,
12 – Dénomination de la nouvelle voie créée dans le cadre de la réalisation du lotissement « Les Hauts de Fissac »,
13 – Récompenses pour les bacheliers mention « Très bien » – Session 2023,
14 – Questions diverses.