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Conseil Municipal
11 décembre 2023 à 18 h 00 min - 19 h 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 11 décembre 2023 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 01/2023 – BUDGET MAINE GAGNAUD,
02 – CLÔTURE DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME n° AP7-2020 POUR LA RÉNOVATION DE LA MATERNELLE CHANTEFLEURS,
03 – DÉPENSES D’INVESTISSEMENT 2024 – AUTORISATION D’ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024,
04 – ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER – RBF,
05 – DEMANDES DE SUBVENTION TRANCHE 3- APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT ACTUALISÉ DE LA CRÈCHE,
06 – DEMANDES DE SUBVENTION – VIABILISATION PARCELLE 39 LOGEMENTS SOCIAUX LOGÉLIA AU PLANTIER DU MAINE-GAGNAUD,
07 – EXTENSION ET RÉNOVATION DE L’ÉCOLE JEAN MOULIN – LANCEMENT DE L’OPÉRATION ET DEMANDES DE SUBVENTIONS,
08 – TRAVAUX DEUXIÈME TRANCHE DE LA REQUALIFICATION DU QUARTIER DE VILLEMENT – DEMANDES DE SUBVENTIONS,
09 – DÉSIGNATION DU COLLÈGE DES RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES POUR LES ÉLUS LOCAUX,
10 – MODIFICATION DU CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES,
11 – ENGAGEMENT SUR LA CONSTITUTION D’UNE OBLIGATION RÉELLE ENVIRONNEMENTALE (ORE) POUR LA MISE EN ŒUVRE DE MESURES COMPENSATOIRES DU PROJET DE CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT ICPE D’HERMES SUR LA COMMUNE DE L’ISLE D’ESPAGNAC (16),
12 – CRÉATION D’UN EMPLOI STATUTAIRE : FILIÈRE CULTURELLE – CATÉGORIE C – ADJOINT TERRITORIAL DU PATRIMOINE – TEMPS NON COMPLET (17,50/35ème),
13 – MISE A JOUR DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRÈCHE « LES PETITS PIEDS DE RUELLE »,
14 – MISE A JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE,
15 – CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION GRDF POUR PROTECTION CATHODIQUE – RUE CHADUTEAU,
16 – QUESTIONS DIVERSES.