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Conseil Municipal
26 février à 18 h 00 min - 19 h 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 26 février 2024 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 11 décembre 2023 et 22 janvier 2024,
02 – Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2024,
03 – Création d’emplois non permanents pour accroissements temporaires d’activité – Article L 322-23 1° du Code Général de la Fonction Publique,
04 – Création d’un emploi statutaire : filière médico-sociale – catégorie C – Agent social – temps complet,
05 – Création d’un emploi statutaire : filière technique – catégorie C – Adjoint technique – Temps non complet (21/35ème),
06 – Création d’un emploi statutaire : filière administrative – catégorie B – Rédacteur – Temps complet,
07 – Création d’un emploi statutaire : filière administrative – catégorie C – Adjoint administratif principal de deuxième classe – Temps complet,
08 – Contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Mutuel du Sud-Ouest à hauteur de 600 000 €,
09 – Organisation du temps scolaire – Période 2024 – 2027,
10 – Cession de la crèche Rue Émile Roux,
11 – Questions diverses.