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Conseil Municipal
2 juin à 18 h 00 min - 20 h 00 min
Le prochain Conseil Municipal se tiendra le lundi 02 Juin 2025 à 18 heures dans la Salle du Conseil Municipal.
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 mars 2025,
02 – Rapport d’activités SIVU Enfance Jeunesse 2024,
03 – Choix du notaire pour l’incorporation d’un bien sans maître dans le patrimoine communal – Parcelle cadastrée AR n° 730,
04 – Vente de parcelle cadastrée AR n° 730 – Le Champ Roffit,
05 – Acquisition des parcelles cadastrées AX n° 30, 31, 36 et AZ n° 180,
06 – Installation de bornes de recharge électrique sur différents parkings de la commune – Convention d’occupation du domaine public avec la SAS W : I,
07 – Approbation du règlement d’intégration des voies et équipements communs de lotissements dans le domaine public communal,
08 – Dénomination du nouveau quartier situé au Plantier du Maine-Gagnaud,
09 – Noalis – Demande de garantie d’emprunt à 50 % pour le financement de l’acquisition en VEFA de 8 logements locatifs sociaux sis route des Arnauds – Les Riffauds – Ruelle sur Touvre,
10 – Demande de fonds de concours GrandAngoulême – Rénovation du vestiaire judo/karaté du complexe sportif Colette Besson,
11 – Avis de la commune de Ruelle sur Touvre sur le PLUi M,
12 – Création d’un emploi statutaire : Filière technique – Catégorie C – Adjoint technique – Temps complet,
13 – Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade – Création de postes :
Filière administrative :
- Trois postes d’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL de PREMIERE CLASSE à TEMPS COMPLET (Catégorie C).
Filière technique :
- Un poste d’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL de DEUXIEME CLASSE à TEMPS NON COMPLET (27,50/35ème) (Catégorie C) ;
- Un poste d’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE PREMIERE CLASSE à TEMPS COMPLET (Catégorie C).
Filière Médico-sociale :
- Un poste d’AUXILIAIRE DE PUERICULTURE DE CLASSE SUPERIEURE à TEMPS COMPLET (Catégorie B),
14 – Attribution des subventions 2025 aux coopératives scolaires, au Rased et participation à l’USEP,
15 – Contrat de maintenance informatique 2025 – Ecoles maternelles et élémentaires,
16 – Questions diverses.