Conseil Municipal
3 novembre à 18 h 00 min - 19 h 00 min
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 octobre 2025,
02 – Intégration dans le domaine public de la voirie et des espaces publics du lotissement Noalis, avenue Jacqueline Auriol,
03 – Intégration de la voirie dans le domaine communal du lotissement Les Hauts de Fissac, allée des Rouges Gorges,
04 – Intégration dans le domaine communal de la voirie et des espaces publics du lotissement au Plantier du Maine-Gagnaud, allée Antoine Emilien Jarton,
05 – Signature d’une convention de prestation de services liés à l’information géographique – Point bloqué,
06 – Dénomination de la voie de la Résidence du Clos du Cerisier, allée des Cerisiers, Point bloqué,
07 – Convention de servitude Enedis pour raccordement électrique de distribution publique – Plantier du Maine-Gagnaud,
08 – Modification du règlement d’accès à l’aire de dépôt de branchages,
09 – Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif – Exercice 2024, Point bloqué,
10 – Questions diverses.