Conseil Municipal du lundi 15 décembre 2025 à 18 heures
Le Conseil Municipal de la Ville de RUELLE SUR TOUVRE se réunira le :
Lundi 15 décembre 2025 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
01 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03 novembre 2025,
02 – Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP),
03 – Modification de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière Police Municipale,
04 – Revalorisation de la participation employeur pour le risque prévoyance,
05 – Abrogation de la prime de fin d’année,
06 – Création de 17 emplois occasionnels pour assurer les opérations de collège dans le recensement de la population 2026,
07 – Création d’emplois non permanents pour accroissements temporaires d’activité – Article L 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique,
08 – Création d’un comité social territorial commun entre la commune de Ruelle sur Touvre et le CCAS de Ruelle sur Touvre, Point bloqué,
09 – Décision modificative n° 02/2025 – Budget principal de la Commune,
10 – Admission en non-valeur – Créances irrécouvrables et éteintes,
11 – Ouverture d’une ligne de trésorerie,
12 – Dépenses d’investissement 2026 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement avant le vote du budget 2026,
13 – Extension du réfectoire de l’école Jean Moulin – Demande de subventions,
14 – Rénovation énergétique de l’école Jean Moulin – Demande de subventions,
15 – Participation 2025 supplémentaire au Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRC),
16 – Versement d’un acompte de la subvention 2026 au CCAS,
17 – Permis de louer : prolongation du dispositif sur la commune de Ruelle sur Touvre,
18 – Récompense pour les bacheliers – mention « Très bien » – Session 2025,
19 – Convention de mise à disposition ENEDIS pour l’installation d’un poste de transformation électrique au stade de Puyguillen,
20 – Convention relative à la collecte des déchets ménagers en porte à porte de la rue du Haut Champ Blanc et à la création d’une plateforme de retournement,
21 – Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale 2025,
22 – Questions diverses.